Swiss GAAP RPC 3 – Présentation et structure

Bilan
Compte de résultat

Bilan

Actif

  • Actif circulant
    • Liquidités
    • Titres
    • Créances résultant de livraisons et de prestations
    • Autres créances à court terme
    • Stocks
    • Comptes de régularisation
  • Actif immobilisé
    • Immobilisations corporelles
      • Terrains et constructions
      • Installations et aménagements techniques et machines
      • Immobilisations corporelles en cours de construction
      • Autres immobilisations corporelles
    • Immobilisations financières
      • Titres
      • Impôts différés actifs sur le bénéfice
      • Participations
      • Envers des entités ou des personnes apparentées
      • Autres immobilisations financières
    • Immobilisations incorporelles
      • Valeurs incorporelles acquises
      • Valeurs incorporelles créées par l’entité elle-même (notamment aussi frais de développement activés)

Passif

  • Engagements à court terme
    • Dettes financières à court terme
    • Dettes résultant de livraisons et de prestations
    • Autres dettes à court terme
    • Provisions à court terme
    • Comptes de régularisation
  • Engagements à long terme
    • Dettes financières à long terme
    • Autres dettes à long terme
    • Provisions à long terme
  • Fonds propres
    • Capital
    • Capital non libéré (poste négatif)
    • Réserves provenant de primes (agio, versement d’actionnaires, etc.)

Même si elle n’est pas exigée, la présentation par liquidité (actif) et exigibilité (passif) décroissante est conseillée et rejoint le code des obligations suisse, art. 959a

Compte de résultat

Compte de résultat par nature

  • Produits nets des livraisons et des prestations
  • Autres produits d’exploitation
  • Variation des stocks de produits finis et semi-finis ainsi que variation des livraisons et des prestations non facturées
  • Charges de matières premières et consommables
  • Charges de personnel
  • Amortissements des immobilisations corporelles
  • Amortissements des immobilisations incorporelles
  • Autres charges d’exploitation

Compte de résultat par fonction

Produits nets des livraisons et des prestations
Coût d’acquisition ou de revient des produits vendus et prestations fournies
Charges administratives
Charges de commercialisation et de distribution
Autres produits d’exploitation
Autres charges d’exploitation

= Résultat d’exploitation

Résultat financier (différencier charges et produits, ou détailler dans l’annexe)

= Résultat ordinaire

Résultat hors exploitation (différencier charges et produits, ou détailler dans l’annexe)
Résultat exceptionnel / hors période (différencier charges et produits, ou détailler dans l’annexe)

= Bénéfice/perte avant impôts sur les bénéfices

Impôts sur les bénéfices

= Bénéfice/perte